Le Brésil, champion du monde... de la neutralité du Net

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Par Sylvain Arnulf - Publié le 27 mars 2014, à 16h59

Le Brésil, champion du monde... de la neutralité du Net © @Mariordo - Wikimedia commons

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Dans la nuit du 25 au 26 mars, les députés brésiliens ont adopté la loi "Marco Civil da Internet",  sorte de mini-constitution nationale du web, qui garantit la protection des données des citoyens du pays et la neutralité du réseau.

Face aux dérives d'un Internet à l'américaine, mises en lumière par les révélations d'Edward Snowden, leBrésil veut imposer un contre-modèle. La présidente du pays Dilma Roussef, directement concernée par le scandale d'espionnage Prism (son téléphone avait été placé sur écoute, comme celui d'Angela Merkel), avait lancé dès les premières révélations un chantier de régulation du réseau. Après de longues discussions, la loi "Marco Civil da Internet" a été adoptée par les députés, dans la nuit du 25 au 26 mars.

PAS DE FLUX PRIORITAIRE

Ce texte encadre l'utilisation des données personnelles des Brésiliens par les acteurs du web. Selon le député Alessandro Molon (PT, parti au pouvoir), le rapporteur du texte cité par l'AFP, la loi garantit "la protection de la confidentialité de l'usager contre toute violation ou utilisation indue des données des internautes brésiliens". Il proclame la "neutralité" des réseaux, et interdit de prioriser les flux de certains services au détriment d'autres, sans dérogation possible.

LE BRÉSIL MONTRE L'EXEMPLE

Si ce vote doit encore être confirmé par le Sénat, le Brésil semble aller bien plus loin que l'Europe, qui doit elle aussi adopter un "paquet télécoms". Pour le britannique Tim Berners-Lee, l'un des pères de l'Internet et figure tutélaire du réseau, la loi "Marco civil da Internet" "renforce la réputation de leader démocratique et de champion du progrès social du Brésil". Il espère que l'initiative brésilienne "ouvre une nouvelle ère, durant laquelle tous les droits des citoyens dans tous les pays du monde seront protégés par une charte des droits digitaux".

Dilma Roussef a cependant dû reculer sur une proposition controversée : l'obligation, pour les fournisseurs de services étrangers, de localiser les données liées aux utilisateurs brésiliens sur le sol brésilien. Trop coûteux, trop complexe, trop difficile à appliquer. En revanche, le pays a lancé avec l'Europe la construction d'un cable de communication sous-marin reliant les deux continents afin de réduire sa dépendance aux infrastructures américaines.

Sylvain Arnulf